Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DE DECOUVERTE SAINT ANDRE
M. LEVAUFRE HUBERT

Numéro de dépôt :
4048435
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/11/2023
LA FERME DE DECOUVERTE SAINT ANDRE de LEVAUFRE HUBERT

Présentation de la marque LA FERME DE DECOUVERTE SAINT ANDRE

Déposée le 14 novembre 2013 par monsieur LEVAUFRE HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA FERME DE DECOUVERTE SAINT ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur LEVAUFRE HUBERT domicilié(e) 2 PLACE DE LA LIBERATION - 66690 - SAINT ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEVAUFRE HUBERT domicilié(e) 2 PLACE DE LA LIBERATION - 66690 - SAINT ANDRE - France.

La marque LA FERME DE DECOUVERTE SAINT ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE DECOUVERTE SAINT ANDRE est expirée depuis le 14 novembre 2023.

LEVAUFRE HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : CANDY BAR , CANDY BAR ANNIVERSAIRE , TERROIR ET DECOUVERTE , TERROIR DE DECOUVERTE , CANDY BAR MARIAGE


M. LEVAUFRE HUBERT - 2 PLACE DE LA LIBERATION - 66690 - SAINT ANDRE - France


M. LEVAUFRE HUBERT - 2 PLACE DE LA LIBERATION - 66690 - SAINT ANDRE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs de poules elevées en libre parcours, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits provenant de la ferme ou etant elaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits provenant de la ferme ou etant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Tous ces produits provenant de la ferme ou étant elaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.